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Augmentation de la TVA à partir de 2024

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En Suisse, les taux de TVA seront augmentés au 1er janvier 2024. Le taux normal s'élèvera désormais à 8,1% (au lieu de 7,7% actuellement), le taux réduit à 2,6% (au lieu de 2,5% actuellement) et le taux spécial pour les prestations du secteur de l'hébergement à 3,8% (au lieu de 3,7% actuellement).

 

Avec smallinvoice, cette modification de la TVA est très simple à mettre en œuvre. Cet article explique comment modifier facilement les taux de TVA dans smallinvoice.

 

A partir de maintenant :

Factures pour 2024

Lors de l'établissement de factures concernant des prestations en 2024 ou plus tard, il est important que les nouveaux taux de TVA soient déjà utilisés. Cela peut se faire directement lors de l'établissement de la facture en adaptant manuellement la TVA par position :

Pour les factures concernant des prestations effectuées en 2023 ou avant, les taux de TVA actuels doivent toutefois être utilisés.

Important : Avec smallinvoice, il est également possible d'utiliser différents taux de TVA (comme dans cet exemple) dans la même facture. Ceci est important pour les factures qui concernent des prestations de l'année 2023 et de l'année 2024.

 

Adapter les exportations de comptabilité

Si les exportations comptables de smallinvoice vers Infoniqa50, Banana ou Topal sont utilisées, les abréviations et les comptes pour les nouveaux taux de TVA doivent également être saisis dans le Module-Comptabilité sous Configuration comme suit :

INFONIQA ONE 50 :

Banana :

Topal :

Important : En général, les comptes seront identiques pour l'ancien et le nouveau taux de TVA. Par sécurité, nous recommandons toutefois de le faire confirmer par le responsable de la comptabilité ou la fiduciaire.

 

Dès que les prestations seront facturées à partir de 2024

Adapter les paramètres du logiciel

Lorsque les nouvelles factures concernent en premier lieu des prestations à partir de 2024, nous recommandons de modifier le taux de Standard TVA à 8.1% (ou le nouveau taux correct pour la société) dans le Module-Débiteurs sous Configuration -> Paramètres du logiciel :

De cette manière, le nouveau taux de TVA sera automatiquement appliqué aux factures.

 

Adapter le catalogue

De plus, nous vous recommandons d'adapter également les taux de TVA de toutes les entrées dans le catalogue. Pour modifier les taux de TVA dans le catalogue, la nouvelle fonction Modification de la TVA est disponible dans le Module-Débiteurs sous Catalogue :

Cette fonction permet d'adapter automatiquement la TVA à la nouvelle TVA (par ex. 8,1%) pour toutes les entrées du catalogue avec une certaine TVA (par ex. 7,7%).

Important : Ces modifications doivent être effectuées aussi bien pour les entrées de catalogue de type Prestations que pour celles de type Produits.

 

Adapter les factures récurrentes

Si des factures récurrentes sont utilisées, les taux de TVA doivent également être adaptés dès que les prestations ne concernent plus l'année 2023. Pour cela, la nouvelle fonction Modification de la TVA est disponible dans le Module-Débiteurs sous Documents -> Factures dans l'onglet Factures récurrentes :

Cette fonction permet d'adapter automatiquement la TVA à la nouvelle TVA (par ex. 8,1%) pour toutes les entrées de factures récurrentes avec une certaine TVA (par ex. 7,7%).

 

Adapter les créanciers

Si smallinvoice est également utilisé pour les créanciers, nous recommandons de modifier également le taux de TVA à 8.1% (ou le nouveau taux correct pour l'entreprise) dans le Module-Créanciers via la Configuration :

Ainsi, lors de la saisie des créanciers, le nouveau taux de TVA est ensuite automatiquement repris.

 

Une fois que toutes les exportations comptables de 2023 ont été exportées

Si l'exportation de la comptabilité de smallinvoice est utilisée, le taux de TVA de l'impôt sur les acquisitions doit également être adapté (après l'exportation de toutes les périodes de 2023 et avant). Le paramètre correspondant se trouve dans le Module-Comptabilité sous Configuration -> Impôt sur les acquisitions :

Important : il faut absolument adapter l'impôt sur les acquisitions seulement après avoir terminé toutes les exportations comptables pour 2023 et avant !

 

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